Author Description

A l'poque contemporaine, le mandat est au coeur de la vie des affaires. Il est un contrat conclu principalement dans l'intrt du mandant. Pourtant, l'tude des liens entre le mandat et la responsabilit civile montre que cet aspect est occult par le danger que reprsenterait, pour un individu, la gestion de ses affaires par autrui. En effet, le droit positif a tendance apprcier svrement la responsabilit du mandataire, tant l'gard du mandant qu' l'gard des tiers. Si la premire alternative se justifie, la seconde pose problme. Au regard de la spcificit altruiste du mandat, on peut se demander dans quelle mesure le mandant qui tire avantage de l'activit de son mandataire peut tre tenu pour responsable des dommages subis par les tiers. Aprs avoir dmontr que les outils dont dispose le droit de la responsabilit civile ne permettent pas d'aboutir ce rsultat, nous avons choisi d'explorer la richesse du mandat et, plus particulirement, l'importance prise par le mcanisme de la reprsentation. Si, au premier regard, l'hypothse d'une responsabilit fonde sur la technique reprsentative peut sembler incongrue, il est rapidement apparu qu'elle reposait sur de solides arguments. Ainsi, notre travail a permis de mettre en vidence que la reprsentation, dont on savait qu'elle tait une technique d'imputation des obligations contractuelles, pouvait devenir une technique d'imputation des obligations dlictuelles.